Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hotel le Grand Quartier
CHALUS CHEGARAY ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4309771
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
Hotel le Grand Quartier de CHALUS CHEGARAY ET COMPAGNIE

Présentation de la marque Hotel le Grand Quartier

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALUS CHEGARAY ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotel le Grand Quartier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALUS CHEGARAY ET COMPAGNIE domicilié(e) 1 quai George V - 76600 - Le Havre - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 798 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chalus Chegaray & Compagnie, M. Thomas RAYNAUD domicilié(e) 1 Quai George V - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Hotel le Grand Quartier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel le Grand Quartier arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

CHALUS CHEGARAY ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : Made In Saint Martin , C CONNECT , IT SIGNÉ IT , C INTERACTIVE , Made In Saint Martin , Le Grand Quartier , c'accommodation , CCC CHALUS CHEGARAY & CIE INVESTIR et S'INVESTIR , WIP , WIP HOTEL RESERVATION


CHALUS CHEGARAY ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 1 quai George V - 76600 - Le Havre - France - SIREN 399798503


Chalus Chegaray & Compagnie, M. Thomas RAYNAUD - 1 Quai George V - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719813 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27

Location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .